Mentions légales :
- Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.
- Le site www.lacoquilletransport.fr est hébergé par NETISSIME.
- Le site www.lacoquilletransport.fr est la propriété de La Coquille SARL.
- Le site www.lacoquilletransport.fr a été réalisé par la société JOKER BOX SARL.
- La société JOKER BOX SARL détient tous les droit de textes et des images (animées ou pas) présents sur ce site web (les images ont été achetées sur le site FOTOLIA). En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L'utilisateur est également informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site Web.
- L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.lacoquilletransport.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le propriétaire et le réalisateur du site pourront interrompre l'accès au site et s'efforceront d'en avertir préalablement les utilisateurs.
- Les informations fournies par la société La Coquille SARL sur ce site, le sont à titre indicatif. La société La Coquille SARL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et des conditions générales d'utilisation des service de La Coquille SARL et s'engage à la respecter. L'utilisateur du site web www.lacoquilletransport.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.